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Le calcul des cotisations

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Le calcul des cotisations
Le calcul des cotisations

Vous versez des cotisations Arrco pour chacun de vos salariés, affiliés au régime général de Sécurité sociale. Des cotisations supplémentaires sont prélevées pour la retraite Agirc sur les salaires des cadres. Les cotisations Arrco et Agirc sont calculées sur les éléments de rémunération entrant dans l'assiette des cotisations de la Sécurité sociale.

  • Assiette des cotisations

  • L’assiette est la part de salaire prise en compte pour calculer les cotisations selon la formule :

    COTISATION = ASSIETTE x TAUX


    L’assiette de cotisations de PRO BTP est identique à celle de la Sécurité sociale. Elle correspond, soit au salaire total, soit à une tranche du salaire.

    L’assiette des cotisations est variable car elle dépend à la fois :
    - des garanties souscrites,
    - de la catégorie du salarié (ouvrier, Etam ou cadre),
    - du mode de gestion des Indemnités de congés payés (ICP)

    •     Pour les ouvriers :


    l’assiette PRO BTP ne comprend pas les ICP, dès lors que l’entreprise cotise à une caisse de congés payés.

    •    Pour les Etam et les cadres :


    l’assiette dépend du mode de gestion des ICP : mode direct ou mode déclaratif. 

    •     Pour les apprentis :


    l'assiette est fixée forfaitairement sur la base des rémunérations minimales fixées par décret, en pourcentage du Smic, après déduction d'une fraction égale à 11 % du Smic. Le salaire réel de l’apprenti (selon l’horaire de travail, l’abattement pour frais professionnels et les avantages en nature) n’est pas pris en compte pour fixer l’assiette des cotisations : il est donc inutile de le déclarer à PRO BTP.

  • Les éléments pris en compte

  • Retrouvez les éléments à intégrer ou à exclure des assiettes dans la Notice : chiffres, taux et assiettes (rubrique Nos publications, en colonne de droite).

Mis à jour le 27 avril 2016