Bien rédiger sa clause bénéficiaire

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En assurance vie, la clause bénéficiaire est essentielle car elle désigne la ou les personne(s) qui recevront le capital en cas de décès du souscripteur. Rédigée lors de l’adhésion au contrat, elle est confidentielle et modifiable à tout moment.

 

Clarté et précision

 

Afin que l’assureur puisse verser les fonds rapidement, les bénéficiaires doivent être désignés de manière claire et précise. Cela évitera les interprétations et d'éventuels conflits.

 

Standard ou à texte libre

 

  • La clause standard est proposée dans tous les contrats d’assurance vie. Les bénéficiaires n’y sont pas désignés de façon nominative mais classés selon l’ordre successoral classique. Par exemple : « Les capitaux seront versés à mon conjoint à la date du décès, à défaut à mes enfants vivants ou en cas de décès de l'un d'entre eux à ses représentants, à défaut à mes héritiers. »
  • La clause à texte libre offre plus de liberté. Le souscripteur peut choisir des bénéficiaires qui n'ont pas de lien de parenté avec lui, privilégier un héritier par rapport à un autre ou établir ses propres règles de répartition des capitaux. Donnez un maximum de précisions : nom de naissance des bénéficiaires, nom marital, date et lieu de naissance, adresse... Si les personnes ne sont pas clairement identifiées, le capital rentrera dans la succession de l'assuré. Le contrat perdra alors ses avantages fiscaux pour les héritiers.

 

Mise à jour

 

Faites évoluer régulièrement votre clause bénéficiaire. Elle doit tenir compte des changements dans votre vie : mariage, PACS, naissance, héritage... Pour cela, adressez à votre assureur un formulaire de demande de modification de la clause bénéficiaire. Il vous retournera un avenant, attestant de la prise en compte. Si l'assuré et le bénéficiaire sont d'accord, la personne désignée peut effectuer une demande d'acceptation. Dans ce cas, elle pourra influer sur l'évolution du contrat. Son accord sera requis si l'assuré souhaite racheter son épargne, demander une avance ou modifier la clause bénéficiaire.

 

Nos conseils

 

Terminez systématiquement la clause par « à défaut, mes héritiers ». Pour la répartition du capital, adoptez l'une de ces solutions : répartition à parts égales entre les héritiers ou répartition en pourcentage par bénéficiaire (le total devant faire 100 %).

Bon à savoir : votre assureur a le devoir de vous conseiller pour la rédaction de la clause bénéficiaire de votre contrat. En cas de doute, n’hésitez pas à prendre rendez-vous avec lui pour faire le point.

 

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La clause bénéficiaire doit être rédigée de manière claire et précise, pour éviter toute ambigüité.

 

LA TENDANCE DES MARCHES

 

L’épidémie de coronavirus a bouleversé les marchés financiers et les économies d’une large partie de la planète. Ses effets vont se faire sentir pendant tout le premier semestre. Il est inévitable qu’elle entraine une récession généralisée dans les pays développés. Les banques centrales et les gouvernements essayent de limiter les impacts, en prenant des mesures d’une ampleur inédite.

Ainsi, les marchés actions ont subi une forte baisse en février. Ils ont atteint leur niveau le plus bas fin mars, avant de remonter en avril. Les secteurs des matières premières, du tourisme et des transports sont les plus affectés.

Dans ce contexte de crise, il est déconseillé de récupérer son épargne, car ce serait accepter une perte financière. Malgré des perspectives négatives, les marchés pourraient, à court ou moyen terme, connaitre une reprise. La meilleure solution est d’investir en privilégiant l’investissement progressif, avec une diversification UC financières/fonds euro.

 

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Les marchés actions ont subi une forte baisse en février mais sont remontés en avril.

Mis à jour le 13 mai 2020