Réglements BTP-PRÉVOYANCE et modèles de DUE
Textes réglementaires BTP-PRÉVOYANCE
Règlements BTP Prévoyance
> Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPO
> Règlement du régime national de prévoyance des cadres du bâtiment et des travaux publics
> Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPE
Règlements Frais Médicaux collectifs
> Règlement des régimes de frais médicaux collectifs
Modèle de Décision unilatérale de l'Entreprise (DUE)
> Modèle de DUE - Frais de santé
> Modèle de DUE - Lettre de dénonciation
Demande de dispense
> Demande de dispense de la couverture complémentaire santé collective et obligatoire