À quoi sert d’économiser si taxes et impôts divers grèvent votre capital ? Avec les contrats de la gamme Épargne CONFIANCE, vous bénéficiez d’un cadre fiscal avantageux.
Des économies d’impôt sur les plus-values
Des économies d’impôt sur les plus-values
Au-delà de 8 ans de vie du contrat, vos plus-values sont exonérées d’impôt, dans la limite des abattements suivants :
- 4 600 € pour un célibataire,
- 9 200 € pour un couple.
Si vos gains dépassent ces plafonds, ils sont taxés à hauteur de 7,5 % ou soumis à l'impôt sur le revenu.
Exemple :
Vincent et Julie ont souscrit chacun un Multisupport CONFIANCE. Ils disposent au bout de huit ans de 65 000 € (capital et intérêts) sur le fonds en euros. Pour rénover complètement leur maison, ils retirent leur argent en trois ans : 30 795 € la première année, 28 000 € la deuxième et 6 205 € la troisième. Ils ne paient pas d’impôts sur le revenu pour ces sommes car, à chaque fois, la part d’intérêts est inférieure à 9 200 €.
En cas de rachat avant 8 ans, les plus-values sont imposables :
- soit par déclaration au fisc, dans la déclaration des revenus,
- soit par prélèvement libératoire, à un taux de 35 % au cours des 4 premières années ou 15 % les 4 années suivantes.
La plus-value est également assujettie aux prélèvements sociaux de 12,3 % (CSG, CRDS…). Ces derniers sont retirés au moment du rachat du contrat et non chaque année.
Des économies sur les droits de succession
Des économies sur les droits de succession
L’épargne CONFIANCE vous permet de transmettre un capital en profitant de larges exonérations fiscales :
- votre conjoint ou partenaire pacsé est totalement exonéré de droits de succession, hors prélèvements sociaux (CSG, CRDS…) ;
- tout autre bénéficiaire de votre contrat profitera d’un abattement de :
- 152 500 € sur les versements effectués avant vos 70 ans (1),
- 30 500 € sur les versements effectués après vos 70 ans (2).
Exemple
Jean-Pierre, 65 ans, est père de deux enfants. Il dispose d’environ 185 000 € sur le fonds Livret CONFIANCE de son Multisupport CONFIANCE. Il a choisi la formule “revenus réguliers” et perçoit chaque trimestre 1 711 € sans entamer son épargne (dans l’hypothèse d’un taux annuel net de 3,75 %). À son décès, ses enfants reçoivent chacun environ 92 500 €. Cette somme est totalement exonérée de droits de succession, pour deux raisons : le versement a été effectué avant les 70 ans de Jean-Pierre, et chaque bénéficiaire perçoit moins de 152 500 €.
(1) L’abattement de 152 500 € s’applique sur la valeur de rachat du contrat au moment du décès de l’assuré.
(2) L’abattement de 30 500 € s’applique au montant des primes versées sur le contrat.
Des économies d’impôt immédiates
Des économies d’impôt immédiates
Avec le PERP CONFIANCE BTP, vous pouvez réduire le montant de votre impôt sur le revenu.
Les versements effectués sur ce plan d’épargne retraite sont déductibles du revenu net du foyer fiscal. Le montant de cette déduction dépend de votre revenu.
Exemple :
Laurent, célibataire, gagne 2 530 €. Il verse 75 € par mois sur son contrat PERP CONFIANCE BTP (900 € par an). Lors du calcul de son impôt, cette somme est déduite de son revenu net imposable. Chaque année, il économise 270 € sur ses impôts. Son effort réel d’épargne n’est que de 52 € par mois.
(1) Rente brute, sans garantie décès, avec une hypothèse de revalorisation annuelle de 2,25 % minimum pour la valeur du point, et 2 % pour le montant des versements programmés.
Le Duo Énergie CONFIANCE est une garantie optionnelle du contrat Multisupport CONFIANCE. Cette formule ingénieuse associe la sécurité et la rentabilité d'un fonds en euros et le potentiel de performance sur le long terme d'un fonds en action.
Le pacte CONFIANCE est un placement destiné à votre enfant ou petit-enfant. Entre 18 ans et 25 ans, il pourra disposer d’un capital pour concrétiser ses projets.
Le Duo Énergie CONFIANCE est une formule du Multisupport CONFIANCE qui vous garantit de récupérer au minimum 100 % du capital investi (net de frais de versement à l'échéance du contrat).
